Politique de confidentialité des données

Mise à jour réalisée pour la dernière fois le : 30 mars 2023

JMM PUBLISHING LTD

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Société numéro 12642117 et TVA GB 364 3536 90

La navigation sur le Site ainsi que l’utilisation de ses services impliquent la collecte et le traitement des données personnelles des Utilisateurs. Cela a rendu indispensable la mise en place d’une Politique de Protection des Données Personnelles afin d’assurer la conformité avec les directives relatives au traitement des données personnelles, telles que définies par les lois et réglementations actuelles.

La Politique de Confidentialité du Site a été conçue en respect des directives de la Commission de Protection des Données (CPD). Elle vise à éclairer les utilisateurs sur le traitement de leurs informations personnelles et sur les engagements pris ainsi que les mesures mises en œuvre pour assurer la protection des données personnelles des visiteurs du Site. Cette politique a été rédigée en accord avec les règles suivantes :

La législation de 2018 sur la sauvegarde des informations personnelles ;

La Réglementation Européenne de 2018 concernant les Données Personnelles ;

La législation de mise en œuvre du Règlement Européen relatif à la Protection des Données Personnelles de 2018.

La version présentée sur le Site représente la politique actuellement en application. Le Vendeur détient la faculté de la modifier à sa discrétion pour respecter les exigences légales actuelles. En cas de changement de la Politique de Confidentialité, les Utilisateurs seront informés pour solliciter leur accord sur les nouvelles dispositions.

Lorsque l’Utilisateur explore notre Site, il admet avoir pris connaissance, compris et donné son accord à notre politique de confidentialité. Pour toute interrogation relative à cette politique, veuillez contacter : contact.urqi1@gmail.com.

Les informations personnelles se réfèrent à tout renseignement qui permet d’identifier une personne de manière directe ou indirecte (nom, prénom, courriel, numéro de téléphone, adresse, etc.).

À ce propos, le RGPD caractérise les informations personnelles de la manière suivante : “toute donnée relative à un individu reconnu ou pouvant être reconnu (désigné sous ‘sujet des données’) ; est considéré comme ‘individu pouvant être reconnu’ tout individu qui peut être identifié, de façon directe ou indirecte, en particulier par le biais d’un identifiant comme un nom, un numéro d’identification, des informations de localisation, un identifiant en ligne, ou par un ou plusieurs facteurs spécifiques liés à l’identité physique, physiologique, génétique, mentale, économique, culturelle ou sociale de cet individu”.

Selon l’article 8 du Règlement européen 2016/679 et la Loi sur la protection des données, uniquement les adolescents de 15 ans et plus sont autorisés à donner leur accord pour le traitement de leurs données personnelles.

Il est demandé aux utilisateurs âgés de moins de quinze (15) ans de se procurer l’autorisation d’un tuteur légal, comme le requiert le Vendeur, pour que leurs informations personnelles soient recueillies et pour qu’ils aient la possibilité d’accéder aux services proposés par le Site.

Le Vendeur ne peut être tenu responsable si un utilisateur fournit des données personnelles relatives à un mineur de moins de quinze (15) ans.

Votre accord est sollicité.

Lors de l’utilisation du Site, l’Utilisateur est amené à communiquer plusieurs fois certaines informations personnelles (pour les objectifs mentionnés à l’article 5). En transmettant ces informations, l’Utilisateur accorde donc son autorisation pour la récolte et l’utilisation de ses données personnelles par le Vendeur, uniquement pour les raisons spécifiées dans l’article 5 de la Politique. Cette autorisation, combinée à d’autres justifications, constitue le fondement légal pour le traitement des données recueillies.

Le Vendeur s’engage à collecter et traiter uniquement les données essentielles pour les objectifs spécifiés. Nous promettons à nos Utilisateurs de ne jamais utiliser leurs données pour des buts différents de ceux précisés ici. Dans l’éventualité où un nouveau service ou une nouvelle fonctionnalité nécessitant l’utilisation de données supplémentaires serait introduit sur le Site, nous nous engageons à obtenir de nouveau le consentement de nos Utilisateurs avant de lancer ce nouveau service.

À chaque occasion où le Site manipule des données personnelles, le Vendeur s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour assurer la justesse et l’adéquation des données personnelles au regard des objectifs pour lesquels elles sont utilisées.

Nous rassemblons les informations de l’Utilisateur uniquement dans le but des traitements suivants :

5.1 Option de création de compte

Les utilisateurs ont la possibilité de s’inscrire sur le site en créant un compte. Ils doivent pour cela renseigner les informations suivantes : nom, prénom, et adresse électronique. Ces informations sont collectées pour les besoins suivants :

• Confirmation de l’enregistrement de leur compte ;
• Établissement du compte utilisateur ;
• Interactions avec le Client ;
• Gestion du service après-vente.

L’exécution d’un contrat constitue la base légale, suite à la réalisation d’une commande, avec l’acceptation de ces conditions par la partie concernée.

5.2 Finalisation de la commande

Pour effectuer une commande sur le Site, les Clients doivent renseigner les informations ci-après : nom de famille, prénom, adresse électronique et adresse de facturation.

Les informations de l’utilisateur et les données de communication sont exclusivement employées dans le but de :

• Confirmation de la commande du client ;
• Exécution de la commande du client ;
• Livraison des prestations incluses dans la commande ;
• Proposition du service client post-vente.

Il est porté à la connaissance du Client que lorsqu’il effectue une commande, il obtiendra du Vendeur des communications relatives aux transactions (telles que les factures, la modification de mot de passe, et les résultats des tests de personnalité). Il a la possibilité de se désabonner à ces communications à n’importe quel moment en suivant les instructions fournies dans les e-mails envoyés par le Vendeur.

Le fondement juridique repose sur la réalisation d’un contrat suite à l’émission d’une commande, cette dernière étant conforme à ces termes.

5.3 Règlement des prestations

Le règlement des achats sur le Site se réalise par l’intermédiaire de notre fournisseur de services de paiement STRIPE, qui gère les informations de paiement du Client en tant que responsable. Le Vendeur ne dispose pas d’accès aux informations de paiement du Client.

5.4 Subscription

Lorsque le Client effectue un achat sur le Site, il est automatiquement inscrit à l’Abonnement du Vendeur conformément aux Conditions Générales de Vente (CGV). Si l’abonnement n’est pas annulé dans les 24 heures suivant sa souscription, il sera automatiquement renouvelé chaque mois par reconduction tacite.

Les informations fournies par le Client lors de la commande sont celles utilisées pour finaliser l’abonnement et servent aux objectifs suivants :

• Offrir les services d’inscription ;
• Administrer l’abonnement (facturation, annulation, renouvellement) ;
• Assurer le support après-vente.

5.5 Formulaire pour contacter

Sur le Site, un formulaire de contact est mis à disposition. Afin de traiter sa requête, l’Utilisateur est requis d’indiquer son nom, prénom, adresse courriel et numéro de téléphone. Seules les informations personnelles et de communication de l’Utilisateur seront employées dans le but de :

• Gérer la requête de l’utilisateur ;
• Fournir une réponse à la requête de l’utilisateur, basée sur le consentement de celui-ci.

5.6 Analysis

Lors de la visite sur le Site, il se peut que l’Utilisateur doive renseigner ses informations de connexion personnelles (cookies, traceurs).

Les informations de connexion et les données de navigation sont exclusivement employées pour des études statistiques (analyse de l’activité du site et amélioration de l’expérience utilisateur) ainsi que pour d’autres objectifs décrits dans la politique relative aux cookies.

La procédure est indispensable pour répondre aux objectifs légitimes du Vendeur, notamment pour fournir aux Utilisateurs une expérience de navigation optimisée et sans accroc.

Les informations de connexion servent aussi à prévenir et combattre les fraudes informatiques.

Le fondement juridique repose sur le respect d’une contrainte légale.

Nous respectons scrupuleusement les délais légaux de conservation des données, ne retenant les informations des Utilisateurs que le temps strictement nécessaire à la réalisation des objectifs de leur collecte.

Les périodes de conservation sont définies comme suit :

• Informations d’identité des Utilisateurs non-clients (nom, prénom) : elles sont effacées ou rendues anonymes trois (3) ans après le dernier échange avec l’Utilisateur, sauf si l’Utilisateur a effectué une demande (selon le RGPD) qui a mené à l’effacement de ses informations ;

• Informations de contact des Utilisateurs non-clients (email, numéro de téléphone, adresse physique) : elles sont effacées ou rendues anonymes trois (3) ans après le dernier échange avec l’Utilisateur, excepté si l’Utilisateur a fait une demande (conformément au RGPD) qui a résulté en l’effacement de ses informations ;

• Informations concernant les Clients ayant réalisé un achat : elles sont supprimées cinq (5) ans après la cessation de la relation commerciale avec le Client, excepté si le Client a effectué une demande (selon le RGPD) aboutissant à l’effacement de ses données ;

• Données de connexion : conservées, suivant la politique de cookies, pour une période allant jusqu’à 13 mois (sauf mention contraire dans l’article 13).

Lors de la formulation de notre politique de gestion des données, nous avons mis en place un cadre référentiel pour le délai de conservation des informations, conçu en suivant les conseils de la Commission de la protection des données.

En outre, le Vendeur a la possibilité de garder des données personnelles pour respecter ses obligations légales ou réglementaires, pour faciliter l’exercice des droits des utilisateurs, ou pour des objectifs statistiques. Lorsque la période de conservation des données personnelles prend fin, elles seront éliminées ou rendues anonymes.

Les informations recueillies par le biais du Site sont uniquement destinées aux destinataires mentionnés.

7.1 Hébergement du Site Web

L’hébergement du Site est assuré par Namecheap, situé au 8 rue de la Ville l’Évêque, 75008 Paris https://www.namecheap.com/

L’opérateur d’hébergement accède aux informations dans le cadre de ses fonctions dédiées à l’hébergement du Site. Son accès aux données des utilisateurs est restreint et lié à la fourniture de ses services, avec une obligation contractuelle de respecter les lois en vigueur relatives à la protection des données personnelles.

Consultez la politique de Namecheap pour obtenir davantage de renseignements.

7.2 Fournisseurs tiers

Le Site et le Vendeur utilisent des services fournis par des tiers pour offrir certaines fonctionnalités. Ces services tiers ont accès de manière limitée aux informations des Utilisateurs uniquement pour l’exécution de ces services et sont contractuellement tenus de respecter les lois en vigueur sur la protection des données personnelles.

Le traitement des paiements des commandes sur le Site est pris en charge par Stripe.

Les informations statistiques relatives aux utilisateurs, comme les cookies, servent à optimiser l’expérience utilisateur et à développer les capacités du site. Il est recommandé à l’utilisateur de consulter la politique de cookies du site.

7.3 Responsabilités légales

Le Vendeur peut aussi partager les informations avec des entités tierces et des autorités compétentes afin de se conformer à des exigences légales, judiciaires, fiscales ou réglementaires. Il assure aux Utilisateurs que les données personnelles ne seront jamais transmises à un tiers non autorisé sans avoir obtenu au préalable le consentement de l’Utilisateur, qui doit être volontaire, informé, explicite et donné par écrit.

Il est interdit au Vendeur de manipuler, d’accueillir ou de rediriger les données recueillies auprès de ses utilisateurs vers un pays hors de l’Union européenne ou considéré comme “non conforme” par la Commission européenne sans avoir d’abord notifié le détenteur des données et reçu son consentement.

Le Vendeur a mis en œuvre toutes les mesures de précaution nécessaires et appropriées, en accord avec les standards actuels, pour assurer la protection de vos données dans un cadre sécurisé, prévenant ainsi leur destruction, perte, modification, divulgation ou accès non autorisé. Malgré la rigueur de nos efforts, il est important de noter qu’aucun moyen de transmission via Internet ou méthode de stockage électronique n’est infaillible. Par conséquent, nous ne pouvons promettre une sécurité totale. En cas de constatation d’une faille de sécurité, nous notifierons les utilisateurs affectés pour qu’ils puissent adopter les mesures nécessaires. Nos méthodes de notification en cas d’incident sont conçues en respectant nos obligations légales, tant au niveau national qu’européen.

Si l’intégrité et la confidentialité de vos informations sont compromises, le responsable du traitement promet de suivre les procédures établies conformément à la Loi sur la protection des données de 2018 et au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Le Vendeur s’abstient de toute revente ou externalisation des informations des Utilisateurs.

9.1 Droit d’accès, de modification et de suppression

L’Utilisateur peut consulter, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en envoyant un e-mail au responsable du traitement des données personnelles, en précisant l’objet de cette demande à l’adresse e-mail suivante : contact.urqi1@gmail.com.

9.2 Droit à la transférabilité

L’Utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le Site ou par le Vendeur, vers un autre site, en adressant une demande de portabilité de ses données personnelles au responsable du traitement des données, en envoyant un e-mail à l’adresse fournie ci-dessus.

9.3 Droit de limiter et de s’opposer au traitement des données

L’Utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le Vendeur, sans que ce dernier ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’utilisateur.

L’Utilisateur doit faire une demande de limitation du traitement de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données, en envoyant un e-mail à l’adresse fournie ci-dessus.

9.4 Droit de ne pas être soumis à une décision prise uniquement sur la base d’un traitement automatisé

Conformément aux dispositions du Règlement 2016/679, l’Utilisateur a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision basée exclusivement sur un processus automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant ou l’affecte de manière significative de manière similaire.

9.5 Droit de décider du devenir des données

L’Utilisateur est rappelé qu’il peut organiser ce que devrait être l’avenir de la collecte et du traitement de ses données en cas de décès, conformément à la Loi de protection des données de 2018.

10.1 Comment faire valoir ses droits ?

Afin d’exercer l’un de vos droits, il vous suffit simplement de :

• Composer une lettre destinée au Vendeur et l’envoyer à l’adresse de son bureau principal ;
• Ou envoyer un courriel à l’adresse électronique ci-après : contact.urqi1@gmail.com.

En fournissant votre nom, prénom, adresse et en attachant un justificatif d’identité.

M. Carlo Ela est en charge du traitement des données, joignable à l’adresse contact.urqi1@gmail.com.

Les requêtes seront gérées dans une période d’un mois, sauf si le Vendeur présente une raison valable et justifiée pour étendre cette durée.

10.2 Faire appel à la Commission de protection des données

Si le Vendeur ne répond pas aux attentes de l’Utilisateur, celui-ci peut faire appel à la Commission de protection des données via https://www.dataprotection.ie/.

11.1 Qu’est-ce que signifie un Cookie ?

L’utilisateur est avisé qu’un cookie représente un petit fichier enregistré sur son dispositif (que ce soit un ordinateur, une tablette ou un téléphone portable) par notre Site lorsqu’il est consulté. Ce fichier ne renferme aucune donnée personnelle, mais établit une connexion entre le dispositif de l’utilisateur et ses choix de navigation et d’expérience sur notre Site, tels que la localisation, la langue choisie ou la dimension des lettres.

11.2 Accord de l’utilisateur

Lorsqu’il s’agit d’utiliser des fichiers de type “cookie” qui nécessitent de garder et d’examiner des informations personnelles, on sollicite systématiquement l’accord de l’Utilisateur. Cet accord reste en vigueur pendant treize (13) mois, avec certaines dérogations mentionnées dans le tableau de l’Article 13, au-delà desquelles il faudra obtenir à nouveau le consentement de l’Utilisateur.

En accord avec la décision S.I. No. 336/2011 – Règlement sur les réseaux et services de communications électroniques de 2011 de la Communauté européenne (Confidentialité et communications électroniques), le Vendeur notifie les Utilisateurs du Site que les cookies collectent certaines données conservées dans la mémoire du disque dur. Ces données servent à créer des statistiques relatives à la fréquentation du Site et à proposer des services adaptés basés sur les choix effectués lors de visites antérieures.

Une bannière d’avertissement, affichée comme une alerte, s’adresse à chaque utilisateur qui visite le Site pour lui demander s’il accepte les cookies avant de continuer. Afin d’assurer un consentement de l’Utilisateur clair, éclairé et indubitable, cette bannière restera visible jusqu’à ce qu’il ait fait son choix et navigué plus loin sur le site.

Le dépôt et la lecture des cookies ne se feront pas sans l’accord préalable de l’Utilisateur :

• Lorsque quelqu’un accède au Site, que ce soit sur la page d’accueil ou une page spécifique via un moteur de recherche, et décide de ne pas continuer à naviguer : ne rien faire ne peut être considéré comme une expression de volonté ;
• Ou si la personne sélectionne le lien dans la bannière pour ajuster les paramètres des cookies et choisit, le cas échéant, de ne pas autoriser les cookies.

Notre site utilise et recueille des cookies pour les raisons suivantes :

• Analyser des données statistiques et des renseignements concernant le flux de visiteurs sur notre site pour en améliorer l’efficacité ;
• Proposer une navigation sans accroc à nos visiteurs en ajustant l’apparence de notre Site selon les paramètres d’affichage du dispositif de l’utilisateur ;
• Conserver les informations saisies sur le Site par l’Utilisateur.

Tout Utilisateur a la possibilité de refuser l’installation des « Cookies » en ajustant les paramètres de leur navigateur de cette manière :

• Lancer une session de navigation en mode privé ;
• Réglage des cookies à travers le widget « Cookies » présent sur la page principale de notre site ;
• Ajuster les paramètres de l’ordinateur pour qu’une notification vous demande d’accepter, de personnaliser ou de décliner les cookies pour chaque site visité ou de façon globale ;

Ou toute autre méthode à disposition de l’Utilisateur.

L’Utilisateur a la possibilité, à n’importe quel moment, de communiquer et de changer ses préférences concernant les Cookies. Le Vendeur ne sera pas tenu responsable des effets sur le fonctionnement du Site et des services proposés découlant de :

• L’utilisateur qui rejette les cookies ;
• Et/ou le site ne pouvant pas enregistrer ou accéder aux Cookies nécessaires à son fonctionnement du fait de la décision de l’Utilisateur.

L’Utilisateur a la possibilité de paramétrer son navigateur pour définir ses préférences concernant l’emploi des cookies :

Concernant Microsoft EdgeTM : https://support.microsoft.com/en-us/microsoft-edge

Pour SafariTM : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html

For ChromeTM : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

Pour FirefoxTM : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

Pour OperaTM, consultez le lien suivant : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

L’utilisateur a la possibilité de personnaliser son navigateur pour qu’il accepte ou rejette les Cookies individuellement avant qu’ils ne soient installés, ou pour éliminer les Cookies de son appareil. Il est important de noter que si l’utilisateur configure son navigateur pour refuser les Cookies, il se peut que certaines parties de notre Site ne soient pas fonctionnelles, et ni le Vendeur ni l’hébergeur ne peuvent être tenus pour responsables de cette limitation.

Le Vendeur a le droit de changer cette Politique quand il le souhaite. Si des modifications sont apportées à cette Politique, elles seront directement affichées sur le Site. Si l’Utilisateur n’accepte pas les conditions de la politique mise à jour, il peut choisir de cesser d’utiliser les Services du Site et de ne plus le consulter.

En utilisant ce Site, l’Utilisateur confirme qu’il a pris connaissance et compris notre politique de confidentialité, et qu’il consent à ses termes, y compris la collecte et le traitement de ses informations personnelles, ainsi que l’emploi de cookies.